Les délibérations 34-2025 - Modification de droit commun du PLU - dispense d'évaluation environnementale 33-2025 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de la révision allégée N°1 du PLU 32-2025 - Modification du règlement périscolaire au 01-09-2025 32-2025 - ANNEXE Modification du règlement périscolaire au 01-09-2025 31-2025 - Tarifs de la restauration scolaire au 01-09-2025 30-2025 - Attribution du marché de restauration scolaire 2025-2029 29-2025 - Tarifs périscolaires et pénalités 28-2025 - Création d'un poste d'adjoint d'animation TNC 6h00 27-2025 - Présentation du RSU 2023 26-2025 - Garantie emprunt N° 173221 - habitat eurélien 26-2025 - ANNEXE Contrat de prêt N° 173221 - habitat eurélien 25-2025 - Garantie emprunt N° 173035 - habitat eurélien 24-2025 - Apurement du compte 203 - cimetière de la vallée 22-2025 - Annexe - Avenant à la convention d'appui aux communes 23-2025 - SPL Chartres aménagement - augmentation du capital et modification statutaire 22-2025 - Avenant à la convention d'appui aux communes 21-2025 - Crétion d'un poste de secrétaire Générale à temps complet. 20-2025 - Création de 2 postes d'adjoint technique a temps complet annualisés 19-2025 - Organisation du temps de travail et ARTT 18-2025 - Désaffection et aliénation des chemins ruraux 118 et 124 17-2025 - Consitution d'une provision pour créances douteuses 16-2025 - BP 2025 et fongibilité des crédits 15-2025 - Subvention 2025 14-2025 - Tarifs de location de la salle Jean Ménard 13-2025 - Tarifs des services périscolaires 12-2025 - Tarifs des cimetières 11-2025 - Taux des taxes 10-2025 - Affectation du résultat de l'année 2024 09-2025 - Approbation du CFU 2024 08-2025 - Convention d'instruction des demandes d'enseignes... 07-2025 - FDC panneau signalisation 06-2025 - FDC mise aux normes des écoles 05-2025 - FDC radar pédagogique 04-2025 - FDC mare de ouerray 03-2025 - FDC city ouerray 02-2025 - FDC rue de la gare 01-202 - Création poste adjoint animation 15h00